SPORTS

Responsable du pôle « politiques sportives » : Chloé SALAÜN-BÉCU
drajes-bfc-politiques-sports@jscs.gouv.fr

Le pôle « politiques sportives » a pour mission d’orienter et accompagner les ligues et comités régionaux composant les disciplines sportives olympiques, non olympiques et affinitaires, et parallèlement de mettre en oeuvre à plus vaste échelle les thématiques ministérielles suivantes portées par les collaborateurs et collaboratrices du pôle :

Sébastien MAILLARD : ANS-Emploi/Apprentissage - Sport et Handicaps - Olympisme - Sport scolaire - Aisance aquatique
Benjamin PETIT : Schéma de développement régional du Sport - Diagnostic territorial - Suivi des CTS
Xavier LANCE : Equipements sportifs - Commission trafic produits dopants
Aurélie DUBIEF : Assistante administrative : ANS-Emploi/Apprentissage - Sport et Handicaps - Suivi des CTS - Commission trafics
Alaïde VILLALONGA : Assistante administrative : Equipements - Schéma de développement régional du sport
Thierry PERREY : Sport professionnel et centres de formation des clubs pros - Sports de nature - Savoir rouler à vélo
Raphaël MEISS : Sport-Education-Mixité-Citoyenneté (SEMC) - Concours femmes et sport - prévention - sport santé
Florent CLERC : Assistant administratif : Suivi des ligues et comités régionaux - PASS’SPORT - sports de nature - sport santé - SEMC - prévention

 

Vous trouverez ci-joint les coordonnées complètes du pôle :

organigramme pôle sport août 2021
(PDF – 431.7 ko)

Actualités

Schéma de développement du sport

Votre correspondant régional : Benjamin Petit
Tél. 03 80 68 39 12 ou benjamin.petit@jscs.gouv.fr

Centres de formation des clubs professionnels

Les associations ou sociétés sportives, dont l’équipe 1ère évolue dans un championnat de ligue professionnelle qui souhaitent créer un centre de formation, sont tenues de disposer d’un agrément délivré par les services de l’État.
Cet agrément est délivré par le Recteur de région académique après évaluation et avis de la DRAJES et de la fédération sportive concernée.
Il est valable pour quatre ans (sous réserve de satisfaire chaque année aux conditions de l’agrément).

En effet, ces structures doivent satisfaire aux exigences fixées par un cahier des charges présenté par les fédérations et validé par le ministère chargé des sports.
Celui-ci précise, notamment :

- L’effectif des jeunes sportifs susceptibles d’être accueillis dans le centre
- Les qualifications requises des personnes chargées de l’encadrement sportif, médical et social
- Les aménagements de l’enseignement scolaire ou de la formation universitaire compatible avec une activité physique et sportive importante et intensive
- La durée hebdomadaire d’entraînement ou de compétitions concernant les jeunes sportifs ainsi que les périodes de récupération et de repos nécessaires à la protection de leur santé
- La nature et les modalités de suivi médical et paramédical
- L’existence de conventions liant le centre de formation aux établissements scolaires ou d’enseignement supérieur ou de formation professionnelle
- Les installations et équipements sportifs mis à disposition
- Les conditions d’hébergement, de restauration et de travail des jeunes sportifs en formation
- Les informations et documents comptables relatifs au centre de formation
- Les modalités de mise en œuvre d’une formation sportive et citoyenne portant sur :
- les valeurs de la République ;
- les valeurs de l’olympisme ;
- l’éthique dans le sport ;
- le cadre juridique et économique applicable au sportif.
De plus, les stagiaires doivent être sensibilisés aux conduites à risques (paris en ligne, dopage…) et prévention (bizutage, violences sexuelles…)

Actuellement en Bourgogne-Franche-Comté, 9 centres de formation de clubs professionnels bénéficient de cet agrément.
Il s’agit des structures suivantes :

FédérationClubEntité juridiqueLigue ProImplantation Centre Formation Echéance agrément
Basket-Ball Elan Châlon sur saône SEMSL Pro B Châlon sur Saône 10/07/2022
Basket-Ball JDA Dijon Bourgogne Association Pro A Dijon 10/07/2022
Basket-Ball Charnay Les Mâcon Basket Bourgogne Sud Association LFB Mâcon 01/07/2025
Football AJ Auxerre SAS Ligue 2 Auxerre 01/07/2023
Football Dijon Football Côte d’Or Association Ligue 2 Dijon 01/07/2025
Football FC Sochaux Montbéliard SASP Ligue 2 Seloncourt 12/07/2023
Handball ES Besançon Association 1ère division LFH Besançon 23/06/2024
Handball JDA Handball Dijon Association 1ère division LFH Dijon 23/06/2024
Rugby USON Rugby Plus Nevers SASP Pro D2 Nevers 01/07/2025

Pour toute question complémentaire, contactez le référent régional du sport professionnel :
Thierry PERREY
thierry.perrey@jscs.gouv.fr
03 81 21 60 24

Agence Nationale du Sport (ANS)

Le CNDS (Centre National pour le Développement du Sport) n’existe plus.
Il est remplacé par l’Agence Nationale du Sport (ANS), créée en avril 2019.

Pour plus de renseignements, nous vous invitons à consulter le site internet de l’ANS : www.agencedusport.fr

 

 

Campagne de financement des projets sportifs territoriaux (PST) 2021

 

La campagne 2021 de l’Agence Nationale du Sport est lancée.
Vous trouverez dans les rubriques ci-dessous l’appel à projets régional ainsi que les éléments spécifiques à l’emploi et l’apprentissage et au plan de prévention des noyades et de l’aisance aquatique.

À noter que les dates de clôture de dépôt des demandes sur "Le compte asso " sont :

- 2 phases pour le fonds de solidarité. Le lundi 7 juin à 12h puis le lundi 30 août à 12h.
- Le Lundi 30 août à 12h pour les autres dispositifs

Le site " Le compte asso" est ouvert et vous pouvez effectuer les demandes de subvention sur les différents dispositifs.
https://lecompteasso.associations.gouv.fr/login

 

A. Appel à projets régional

La note a pour objet de préciser, pour la Bourgogne-Franche-Comté, les modalités de mise en œuvre des orientations et des directives liées à la mise en place des projets sportifs territoriaux de l’Agence Nationale du Sport. Cette note concerne les dispositifs suivants : les aides à la professionnalisation, le fonds territorial de solidarité, le soutien d’actions hors projets sportifs fédéraux et lutte contre les violences sexuelles dans le sport.
- Appel à projets régional

Appel à projets 2021
(PDF – 125.1 ko)

B. Aide à la professionnalisation

Vous trouverez ici les éléments spécifiques aux demandes d’aides l’emploi et à l’apprentissage.
- Annexe aide à la professionnalisation

annexe_professionnalisation_2021
(PDF – 80.4 ko)

- Dossier emploi

dossier_emploi_2021
(Word – 123.9 ko)

- Dossier apprentissage

dossier_apprentissage_2021
(Word – 100.8 ko)

C. Prévention des noyades et aisance aquatique

Vous trouverez ici les éléments spécifiques au Plan de prévention des noyades et de l’aisance aquatique
- Plan prévention des noyades et de l’aisance aquatique

prevention_noyades_2021
(PDF – 85.9 ko)

 

COORDONNÉES DES RÉFÉRENTS ANS EN BOURGOGNE FRANCHE-COMTÉ
21 : Stéphane GERMAIN : 03 80 68 30 97 / stephane.germain@cote-dor.gouv.fr
25 : Laurent MONROLIN : 03 63 18 50 58 / laurent.monrolin@ac-besancon.fr
39 : Patrick EBEL : 06 23 76 56 98 / patrick.ebel@ac-besancon.fr
58 : Ingrid FEVRE : 03 58 07 20 26 / ingrid.fevre@nievre.gouv.fr
70 : Sébastien DAVAL : 03 84 96 17 21/ sebastien.daval@ac-besancon.fr
71 : Hervé DELACOUR : 03 58 79 32 48 / herve.delacour@saone-et-loire.gouv.fr
89 : Corinne PINTENO : 03 86 72 69 73 / corinne.pinteno@yonne.gouv.fr
90 : Jonas MELODRAMMA : 03 84 21 98 62 / jonas.melodramma@ac-besancon.fr
DRAJES Sébastien MAILLARD : 03 80 68 39 23 sebastien.maillard@jscs.gouv.fr

Équipements sportifs

Le ministère chargé des sports a pour objectifs prioritaires l’adaptation du patrimoine sportif à la diversité des pratiques, la sécurité des installations, la prise en compte des contraintes d’accessibilité, l’aménagement équilibré des territoires et le développement durable. A cet égard le recensement des équipements sportifs fournit depuis 2006 de très utiles enseignements pour l’action publique mais aussi pour les acteurs privés (cf. site internet ci-dessous)

Site Internet ÉQUIPEMENTS SPORTIFS

Sports de nature

Devant l’évolution des sports et des loisirs de nature observée ces dernières années, le ministère s’est engagé à mettre en œuvre un dispositif de structuration de ces activités.

En France, l’étendue des activités sportives proposées en milieu naturel est aussi vaste que la diversité des paysages. Par ailleurs, les loisirs sportifs sont un facteur d’aménagement et de valorisation du territoire, créateur d’emplois et de richesse économique.
Dans ce cadre, le ministère chargé des sports entend accompagner un développement qualitatif des sports de nature, au service des pratiquants et de tous les acteurs concernés par les espaces naturels.
A cet effet, il a mis en place un Pôle ressources national et un réseau de proximité à partir de ses services déconcentrés (direction régionale et directions départementales).

- Le site du Pôle ressources national

Vos correspondants :

Bourgogne Franche-Comté Thierry PERREY 03 81 21 60 24 thierry.perrey@jscs.gouv.fr
Côte d’Or Paul PATTE 03 80 68 30 97 paul.patte@cote-dor.gouv.fr
Doubs Laurent MONROLIN 03 63 18 50 58 laurent.monrolin@doubs.gouv.fr
Jura Patrick DEROGIS 03 63 55 83 39 patrick.derogis@jura.gouv.fr
Nièvre Hélène TROTOT 03 58 07 20 19 helene.trotot@ac-dijon.fr
Haute-Saône Sébastien DAVAL 03 84 96 17 21 sebastien.daval@ac-besancon.fr
Saône-et-Loire Hervé DELACOUR 03 58 79 32 48 herve.delacour@saone-et-loire.gouv.fr
Yonne Eric FREMION 03 86 72 69 79 eric.fremion@ac-dijon.fr
Territoire de Belfort Michel GUEDOT 03 84 21 98 64 michel.guedot@ac-besancon.fr

Sport - Santé

Le secrétariat du sport santé est assuré par Florent CLERC :
par téléphone : 03 81 21 60 26
par mél : DRDJSCS-BFC-SPORT-SANTE@jscs.gouv.fr

Sport et handicaps

Pour toute question, vous pouvez contacter le coordonnateur sport et handicaps de la DRDJSCS de Bourgogne-Franche-Comté, Sébastien Maillard.

Tél : 03.80.68.39.23 sebastien.maillard@jscs.gouv.fr

Sport, éducation, mixités et citoyenneté (SEMC)

Vous trouverez ci-joint la fiche récapitulant l’ensemble des outils de prévention SEMC pilotés ou co-pilotés par le Ministère chargé des Sports. Cette fiche récapitulative, préfacée par Madame la Ministre chargée des sports, affiche un triple objectif :

- permettre de mieux s’approprier ces problématiques ;
- aider à s’engager plus facilement dans des actions adaptées à chaque type de dérive ;
- offrir la possibilité, si nécessaire, d’avoir une connaissance plus approfondie du sujet.

Outils de prévention SEMC
(PDF – 3.7 Mo)

Olympisme 2024

En vue des Jeux Olympiques 2024 qui se dérouleront à Paris, plusieurs dispositifs associant différents acteurs, notamment du mouvement associatif, ont été mis en oeuvre, afin de dynamiser l’ensemble du sport français, et pas seulement des élites :
Impact 2024 et Génération 2024.