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Équipements sportifs - les financements

Article SPORTS 30/03/2021

Pour tout ce qui concerne les financements des équipements sportifs ; de la réglementation à l’élaboration du dossier.

Vous trouverez dans cet article, la politique de l’ANS en faveur des équipements sportifs, le calendrier de la campagne et la liste des formulaires de demande de subvention, par enveloppe, pour 2021.

Informations :

Calendrier de la campagne de subvention d’équipements sportifs de l’ANS, en Bourgogne-Franche-Comté

Calendrier campagne ANS équipements 2021
(PDF – 530.1 ko)

Note d’orientation nationale N°2021-ES-01 relative à la politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2021

Note de service 2021-ES-01 équipements
(PDF – 1.5 Mo)

Note d’orientation nationale N°2021-HP-01 relative à la politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs de Haut Niveau et de Haute Performance pour l’année 2021.

Note de service 2021-HP-01 équipements haut niveau
(PDF – 985.7 ko)

Tableau de synthèse des notes d’orientations nationales

Tableau de synthèse des notes d’orientations nationales
(PDF – 368.2 ko)

Note de synthèse régionale précisant les modalités de gestion de l’enveloppe « Plan de relance »

Note de synthèse régionale équipements - plan de relance
(PDF – 699.5 ko)

Liste des formulaires de demande de subvention par enveloppe :

Enveloppes nationale ou régionale « Plan de relance »

Formulaire plan de relance
(Excel – 90.7 ko)

Enveloppes nationales ou régionales sur le développement des pratiques (équipements sportifs de niveau local et plan aisance aquatique).

Formulaire développement des pratiques
(Excel – 53.4 ko)

Enveloppe « Centre de préparation aux Jeux »

Formulaire CPJ
(Excel – 266.1 ko)

Liste des pièces à fournir avec le dossier

Liste des pièces
(PDF – 114.2 ko)

Pour vous accompagner dans l’élaboration de votre dossier, vous pouvez prendre attache auprès de votre référent départemental :

Côte d’Or
Emmanuelle OUDOT
03 80 68 31 08 - 06 25 36 41 71
emmanuelle.oudot@cote-dor.gouv.fr

Doubs
Antonin BOYEZ
03 63 18 50 21
antonin.boyez@doubs.gouv.fr

Jura
Patrick EBEL
06 23 76 56 98
patrick.ebel@jura.gouv.fr

Nièvre
Ingrid FEVRE
03 58 07 20 26
ingrid.fevre@nievre.gouv.fr

Haute-Saône
Sébastien DAVAL
03 84 96 17 21
sebastien.daval@haute-saone.gouv.fr

Saône et Loire
Luc GRENIER
03 58 79 32 49 - 07 88 53 51 36
luc.grenier@saone-et-loire.gouv.fr

Yonne
Eric FREMION
03 86 72 69 79
eric.fremion@yonne.gouv.fr

Territoire de Belfort
Jonas MELODRAMMA
03 84 21 98 62
jonas.melodramma@territoire-de-belfort.gouv.fr

Bourgogne-Franche-Comté
Xavier LANCE
03 80 68 39 50
xavier.lance@jscs.gouv.fr

Il est toujours possible de vous référer au site de l’ANS pour en savoir plus.