


Retrouvez toutes les fiches et memento sur les réglementations sportives actuellement disponibles.
1. Le mémento sur la réglementation en vigueur :
La Direction départementale de la cohésion sociale de Côte d’Or vous propose en téléchargement son mémento sur les réglementations en vigueur.
Lien vers le site de la Préfecture de Bourgogne/DDCS/Réglementation - sport
2. Les fiches techniques par thème :
La réglementation en vigueur dans les salles de remise en forme :
Les assurances en matière d’activité sportive :
La responsabilité en matière d’activité sportive :
Vous trouverez également des fiches techniques pour certaines disciplines spécifiques sous le lien suivant : Lien vers le site de la Préfecture de Bourgogne/DDCS/Réglementation - sport
Plus de renseignements auprès de votre DDCS (PP) dont vous trouverez les coordonnées en cliquant sur la carte en page d’accueil de notre site.