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Campagne CNDS 2018

Article SPORTS 24/04/2018

Campagne Bourgogne - Franche-Comté CNDS 2018 - Date limite du dépôt du dossier de subvention : dimanche 22 avril 2018 inclus -

Date limite du dépôt du dossier de subvention :
dimanche 22 avril 2018 inclus

Pour toute demande de subvention CNDS, il vous faudra d’abord créer votre compte association à partir du lien suivant  : COMPTE ASSO
Une fois votre compte créé, vous pourrez ensuite formuler dès le 19 mars votre demande de subvention en ligne sur le même site.
Il vous est vivement recommandé de préparer au préalable votre dossier de subvention en ligne à l’aide de ce document :

Cerfa demande de subvention
(PDF – 2.3 Mo)

« Voici les codes subvention 2018 pour les différentes zones géographiques. Une fois le compte créé et les données administratives mises à jour, ce code est à renseigner dans la barre de recherche prévue à cet effet »

Codes subvention
(PDF – 21.7 ko)

Utilisez le guide ci-dessous pour vous assister dans votre démarche en ligne :

Guide Utilisateur Compte Asso
(PDF – 3 Mo)

Vous retrouverez toutes les dates importantes de la campagne CNDS 2018 dans le calendrier suivant :

Calendrier régional CNDS 2018 BFC
(PDF – 41.6 ko)

Orientations Générales (cf. appel à projets en bas de page)

Les crédits de la part territoriale seront mobilisés en priorité en faveur des projets associatifs permettant un meilleur accès de tous à la pratique sportive selon 4 axes fondamentaux :

1) Aide aux territoires carencés :

- Quartiers Politiques de la Ville : cliquer ici

- Programme National de Renouvellement Urbain (PNRU) :

Programme National de Renouvellement Urbain
(PDF – 36.6 ko)

- Zones de Revitalisation Rurale (ZRR) : cliquer ici

- Bassins de vie comprenant au moins 50 % de la population en ZRR : cliquer ici

- Communes inscrites dans un contrat de ruralité :
- Dép. 21 : cliquer ici
- Dép. 25 : cliquer ici
- Dép. 39 : cliquer ici
- Dép. 70 : cliquer ici
- Dép. 71 : cliquer ici
- Dép. 89 : l’ensemble du département
- Dép. 90 : cliquer ici

2) Soutien à la professionnalisation du mouvement sportif :

- L’emploi : fichier ci-dessous pour accéder à la procédure spécifique aide à l’emploi

Dossier emploi 2018
(Word – 105.1 ko)

- L’apprentissage : fichier ci-dessous pour accéder à la procédure spécifique aide à l’apprentissage

Dossier apprentissage 2018
(Word – 75.1 ko)

3) Correction et réduction des inégalités d’accès à la pratique sportive, notamment pour les publics les plus éloignés du sport :

- public féminin
- personnes en situation de handicap
- public socialement défavorisé

4) Contribution à la politique de santé publique : sport santé

 

Coordonnées contacts

DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté :
Sébastien MAILLARD : 03 80 68 39 23 ou sebastien.maillard@drjscs.gouv.fr

 

DDDCS Côte d’Or :
Matthieu MOUSSERION : 03 80 68 30 96 ou matthieu.mousserion@cote-dor.gouv.fr

DDCSPP Doubs :
Laurent MONROLIN : 03 63 18 50 58 ou laurent.monrolin@doubs.gouv.fr

DDCSPP Jura :
Patrick EBEL : 03 63 55 83 42 ou patrick.ebel@jura.gouv.fr

DDCSPP Nièvre :
Ingrid FEVRE : 03 58 07 20 26 ou ingrid.fevre@nievre.gouv.fr

DDCSPP Haute-Saône :
Sébastien DAVAL : 03 84 96 17 21 ou sebastien.daval@haute-saone.gouv.fr

DDCS Saône et Loire :
Yan MEYER : 03 58 79 32 49 ou yan.meyer@saone-et-loire.gouv.fr

DDCSPP Yonne :
Corinne PINTENO : 03 86 72 69 73 ou corinne.pinteno@yonne.gouv.fr

DDCSPP Territoire de Belfort :
Jona MELODRAMMA : 03 84 21 98 62 ou jonas.melodramma@territoire-de-belfort.gouv.fr

 

Appels à projets CNDS BFC 2018
(PDF – 6.9 Mo)
J’apprends à Nager 2018 note explicative
(PDF – 339.5 ko)
J’apprends à Nager 2018 dossier inscription
(Word – 98.2 ko)
Notice technique Structures régionales BFC 2018
(PDF – 94.8 ko)