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Campagne CNDS 2017

Article CNDS 21/02/2017

Campagne Bourgogne - Franche-Comté CNDS 2017 - Date limite du dépôt du dossier de subvention : mercredi 15 mars 2017 inclus -

Date limite du dépôt du dossier de subvention :
dimanche 26 mars 2017 inclus

Vous pouvez formuler votre demande e-subvention à partir du lien suivant : LIEN E-SUBVENTION

Il vous est vivement recommandé de préparer au préalable votre dossier e-subvention à l’aide de ce document : (cliquez ici)

Le code e-subvention 2017 pour les ligues Bourgogne Franche-Comté est le suivant : 1545

Utilisez le guide ci-dessous pour vous assister dans votre démarche en ligne :

Guide utilisateur e-subvention
(PDF – 2.4 Mo)

 

Coordonnées contacts

DRDJSCS Bourgogne-Franche-Comté :
Sébastien MAILLARD : 03 80 68 39 23 ou sebastien.maillard@drjscs.gouv.fr

 

DDDCS Côte d’Or :
Matthieu MOUSSERION : 03 80 68 30 96 ou matthieu.mousserion@cote-dor.gouv.fr
Pour les clubs et les CD de la Côte d’Or, les informations se trouvent sur le site suivant : site DDDCS 21

DDCSPP Doubs :
Laurent MONROLIN : 03 63 18 50 58 ou laurent.monrolin@doubs.gouv.fr
Pour les clubs et les CD du Doubs, les informations se trouvent sur le site suivant : site CDOS 25

DDCSPP Jura :
Patrick EBEL : 03 63 55 83 42 ou patrick.ebel@jura.gouv.fr
Pour les clubs et les CD du Jura, les informations se trouvent sur le site suivant : site Préf 39

DDCSPP Nièvre :
Ingrid FEVRE : 03 58 07 20 26 ou ingrid.fevre@nievre.gouv.fr

DDCSPP Haute-Saône :
Jérémie GARRIC : 03 84 96 17 24 ou jeremie.garric@haute-saone.gouv.fr
Pour les clubs et les CD de la Haute-Saône, les informations se trouvent sur le site suivant : site DDCSPP 70

DDCS Saône et Loire :
Yan MEYER : 03 58 79 32 49 ou yan.meyer@saone-et-loire.gouv.fr
Pour les clubs et les CD de la Saône et Loire , les informations se trouvent sur le site suivant : site CDOS 71

DDCSPP Yonne :
Corinne PINTENO : 03 86 72 69 73 ou corinne.pinteno@yonne.gouv.fr
Pour les clubs et les CD de l’Yonne, les informations se trouvent sur le site suivant : site CDOS 89

DDCSPP Territoire de Belfort :
Jona MELODRAMMA : 03 84 21 98 62 ou jonas.melodramma@territoire-de-belfort.gouv.fr
Pour les clubs et les CD du Territoire de Belfort, les informations se trouvent sur le site suivant : site CDOS 90

ORIENTATIONS GENERALES 2017

Les crédits de la part territoriale seront mobilisés en priorité en faveur des projets associatifs permettant un meilleur accès de tous à la pratique sportive.

a. Soutenir la professionnalisation du mouvement sportif
- L’emploi : (cliquez ici) pour accéder à la procédure spécifique pour l’aide à l’emploi
- L’apprentissage : (cliquez ici) pour accéder à la procédure spécifique pour l’aide à l’apprentissage

b. Corriger et réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive

c. Contribuer à la politique de santé publique

d. Soutenir les actions de formation

e. Accompagner les actions locales organisées en marge des grandes manifestations sportives internationales

 

Notice Technique à l’intention des structures régionales
(PDF – 110.7 ko)
Demande de subvention CERFA 12156*05
(PDF – 2.6 Mo)
Appel a projet CNDS 2017
(PDF – 250.7 ko)
Appel a projet actions JO 2024
(PDF – 102.9 ko)
Projet de répartition des enveloppes CNDS 2017
(PDF – 28.4 ko)
Calendrier regional CNDS 2017
(PDF – 44.5 ko)
J’apprends à nager - Appel à projet
(PDF – 81.5 ko)
J’apprends à nager - Calcul de l’aide allouée
(PDF – 51.3 ko)

Liste des pièces-jointes