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Manifestations sportives

Article REGLEMENTATION 23/11/2015

Pour des raisons de sécurité, les compétitions ou manifestations sportives organisées sur la voie publique sont soumises à déclaration, et pour beaucoup d’entre elles à autorisation délivrée par les services préfectoraux.

La réglementation des manifestations sportives :

Les règles de sécurité applicables font non seulement référence aux règles techniques édictées par les fédérations sportives délégataires pour chacune des disciplines concernées, mais également aux lois et règlements élaborés par les pouvoirs publics.

Lire la suite sur le site du Ministère des sports.

Lien vers l’organisation des manifestations sportives de nature.

Vous trouverez ci-dessous une information sur les bonnes pratiques pour une manisfestation sportive respectueuse de l’environnement.

ManifestationsDurablesBourgogne
(PDF – 2.1 Mo)

Plus de renseignement auprès de la DDCS/DDCSPP de votre département.