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2016 Développement des sports de nature sur le Massif du Jura

Article SPORTS DE NATURE 4/04/2016

Le contexte

Cet appel à manifestation d’intérêt s’inscrit à la fois dans la politique de la montagne à l’échelle du Massif du Jura, ainsi que dans la politique du Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports dans le développement du sport pour tous par les sports de nature.

Conformément aux objectifs de la convention interrégionale de massif du Jura, signée le 3 juillet 2015 entre l’Etat et les Régions Rhône-Alpes et Franche-Comté, cet appel à manifestation d’intérêt vise à développer une offre locale de loisirs et touristique de qualité, structurée et rationalisée à l’échelle du massif du Jura autour de la pratique des sports de nature (et de l’itinérance), et ce dans une logique « quatre saisons » en réponse à l’enjeu d’adaptation des activités économiques du massif au changement climatique. De plus, il s’inscrit pleinement en cohérence avec la stratégie marketing et les objectifs du contrat de destination de la marque « Montagnes du Jura » signée le 16 décembre 2014 et qui confère au massif du Jura le statut de destination touristique à vocation européenne.
Il vise également à conforter la place et le rôle des sports de nature dans un parcours éducatif, dans la préservation et la qualité de l’environnement, dans l’excellence et le rayonnement sportif des territoires du massif du Jura.

Il s’inscrit en cohérence avec les orientations définies par le PRNSN et les plans d’actions régionaux des DRJSCS de Franche-Comté et de Rhône-Alpes.
La logique sous-jacente à cet appel à manifestation d’intérêt est d’accompagner, à l’échelle du massif du Jura, le développement et la structuration des activités de sports de nature, dans une double logique de tourisme, pour les clientèles, de loisir et d’éducation, pour les résidents du massif (notamment les jeunes).

Appel à manifestation d’intérêt

Accès au document

150928_version_final­e_AMI_sports_de_natu­re
(PDF – 300.5 ko)

Références utiles

Schéma d’aménagement du massif du Jura :

http://www.franche-comte.gouv.fr/Politiques-publiques/Massif-du-Jura/Le-Massif-du-Jura

Liste des communes incluses dans le périmètre du massif du Jura :

http://www.franche-comte.gouv.fr/Politiques-publiques/Massif-du-Jura/Le-Massif-du-Jura

Convention de massif du Jura :

http://www.franche-comte.gouv.fr/Politiques-publiques/Massif-du-Jura/La-convention-interregionale-de-massif-2015-2020

Circulaire « développement maîtrisé des sports de nature » :

Accès à la circulaire

Mission SN en DRJSCS mai 2010
(PDF – 36 ko)

Plan d’actions régional en faveur du développement des sports de nature de Franche-Comté :

Présentation du plan

plan d’actions 2015 FC
(PDF – 222.9 ko)

Plan d’actions régional en faveur du développement des sports de nature de Rhône-Alpes :

Présentation du plan

plan d’actions 2015 RA
(PDF – 749.7 ko)

Axe massif du PO FEDER « Franche-Comté et Massif du Jura » :

http://www.europe-en-franche-comte.eu/FEDER/FEDER-2014-2020

Guide de marque « Montagnes du Jura » :

http://pros.franche-comte.org/download/docs_mdj/MDJ_guide%20de%20marque%20BD.pdf

Définition des sports de nature selon la DRJSCS

Article L 311-1 du code du sport
« Les sports de nature s’exercent dans des espaces ou sur des sites et itinéraires qui peuvent comprendre des voies, des terrains et des souterrains du domaine public ou privé des collectivités publiques ou appartenant à des propriétaires privés, ainsi que des cours d’eau domaniaux ou non domaniaux »

Complété par l’instruction JS du 12 Août 2004,
« Leur pratique s’exerce en milieu naturel, agricole et forestier - terrestre, aquatique ou aérien - aménagé ou non. »

Cartographie des sites naturels sensibles

http://carmen.naturefrance.fr