Retour à la page d'accueil
>JEUNESSE - VIE ASSOCIATIVE >Accueils collectifs de mineurs >Instructions et recommandations pour les accueils collectifs de mineurs (2020)

Instructions et recommandations pour les accueils collectifs de mineurs (2020)

Article JEUNESSE - VIE ASSOCIATIVE 29/06/2020

Vous trouverez, dans cet article, toutes les informations et réglementations utiles relatives aux ACM.

Les instructions relatives aux ACM de Bourgogne-Franche-Comté ont été réalisées par les 8 directions départementales de la cohésion sociale/et de la protection des populations (DDCS/PP) de la région, avec le soutien de la DRDJSCS.

Elles font l’objet d’une réactualisation annuelle et visent à présenter la réglementation applicable dans les ACM avec ou sans hébergement.
Sont disponible au téléchargement le document dans sa totalité ainsi que le découpage fiche par fiche.

Instructions et recommandations pour les accueils collectifs de mineurs 2020
(PDF – 7.9 Mo)

Liste des pièces-jointes