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ANS : les aides en Bourgogne-Franche-Comté : montant et instructions des dossiers

Article SPORTS 11/05/2020

Montant des aides dans la région

L’engagement de l’Agence nationale du sport (ANS), initié en 2019, est maintenu en 2020 pour le soutien des emplois et de l’apprentissage.
- Les nouveaux emplois seront contractualisés sur une durée de 2 ans (plafond annuel de 12 000€). Une enveloppe de 325 150€ est attribuée à notre région sur ce dispositif (Environs 27 emplois aidés).
Ces aides à l’emploi se feront prioritairement au sein des territoires prioritaires ou pour les emplois destinés au développement de la pratique sportive des personnes en situation de handicap.

- Par ailleurs, afin de contribuer au développement de l’apprentissage, une enveloppe de 442 900€ y sera consacrée dans notre région. Ainsi, de nouveaux contrats d’apprentissage pourront être soutenus par des aides annuelles (plafonnée à 6000€ par an et par apprenti).

Création d’une sous-commission en Bourgogne-Franche-Comté

Afin de poursuivre cet objectif, une sous-commission emploi-apprentissage a été créée en Bourgogne-Franche-Comté. Cette instance réunit plusieurs fois dans l’année les services de l’État et le mouvement sportif (CDOS et CROS), afin d’instruire collégialement les dossiers.
En 2020, et afin de préparer la future organisation des Conférences régionales du sport, les collectivités locales (Région, départements et mairies), les fédérations (ligues et comités régionaux et comités départementaux) ainsi que le monde économique, seront sollicités pour l’instruction des demandes.

Cette organisation permet de s’adapter au mieux aux calendriers sportifs en donnant la possibilité de déposer des demandes de mai à septembre 2020. Cela permet également d’harmoniser les critères d’instruction des dossiers dans l’ensemble de la région Bourgogne-Franche-Comté.

Personnes ressources

Sur ces dispositifs, il convient de prendre contact avec son conseiller de secteur avant le dépôt des demandes.

Côte-d’Or Stéphane Germain
03 80 68 30 96
stephane.germain@cote-dor.gouv.fr
Doubs Laurent Monrolin
03 63 18 50 58
laurent.monrolin@doubs.gouv.fr
Jura Patrick Ébel
06 23 76 56 98
patrick.ebel@jura.gouv.fr
Nièvre Ingrid Fèvre
03 58 07 20 26
ingrid.fevre@nievre.gouv.fr
Haute-Saône Sébastien Daval
03 84 96 17 21
sebastien.daval@haute-saone.gouv.fr
Saône-et-Loire Hervé Delacour
03 58 79 32 48
herve.delacour@saone-et-loire.gouv.fr
Yonne Corinne Pinteno
03 86 72 69 73
corinne.pinteno@yonne.gouv.fr
Territoire de Belfort Michel Guedot
03 84 21 98 98
michel.guedot@territoire-de-belfort.gouv.fr
À la DRDJSCS Sébastien Maillard
03 80 68 39 23
sebastien.maillard@jscs.gouv.fr

Les associations éligibles

L’Agence nationale du sport encadre la délégation de crédits dans une note disponible au téléchargement ci-dessous. Vous y trouverez en annexe II, la liste des associations éligibles à ces aides.

Note de cadrage des financements ANS, et ses annexes
(PDF – 723.8 ko)

Information complémentaire

Le site de l’ANS comporte une page d’informations générales sur les aux subventions des associations.

Liens vers les articles spécifiques de notre site

Vers l’article pour le soutien à l’emploi sportif
Vers l’article pour le développement de l’apprentissage