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La Direction Régionale et Départementale Jeunesse, Sport et Cohésion Sociale de Bourgogne-Franche-Comté
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Instructions et recommandations (2018/2019)

Article JEUNESSE - VIE ASSOCIATIVE 21/06/2018

Les instructions relatives aux accueils collectifs de mineurs de Bourgogne Franche-Comté ont été réalisées par les 8 Directions départementales de la Cohésion Sociale/et de la Protection des Populations (DDCS/PP) de la région, avec le soutien de la Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale (DRDJSCS). Elles font l’objet d’une réactualisation annuelle et visent à présenter la réglementation applicable dans les accueils collectifs de mineurs avec ou sans hébergement.

Instructions pour les ACM_2018-2019.
(PDF – 1.5 Mo)