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La Direction Régionale et Départementale Jeunesse, Sport et Cohésion Sociale de Bourgogne-Franche-Comté
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Réglementations sportives

Article REGLEMENTATION 23/11/2015

Retrouvez toutes les fiches et memento sur les réglementations sportives actuellement disponibles.

1. Le mémento sur la réglementation en vigueur :

La Direction départementale de la cohésion sociale de Côte d’Or vous propose en téléchargement son mémento sur les réglementations en vigueur.
Lien vers le site de la Préfecture de Bourgogne/DDCS/Réglementation - sport

2. Les fiches techniques par thème :

La réglementation en vigueur dans les salles de remise en forme :

Fiche pratique sur les salles de remise en forme
(PDF – 570.5 ko)

Les assurances en matière d’activité sportive :

Fiche pratique relative aux assurances
(PDF – 1.6 Mo)

La responsabilité en matière d’activité sportive :

La responsabilité en matière d’activité sportive
(PDF – 2.2 Mo)

Vous trouverez également des fiches techniques pour certaines disciplines spécifiques sous le lien suivant : Lien vers le site de la Préfecture de Bourgogne/DDCS/Réglementation - sport

Plus de renseignements auprès de votre DDCS (PP) dont vous trouverez les coordonnées en cliquant sur la carte en page d’accueil de notre site.

Liste des pièces-jointes